Grenelle 2 : une nouvelle loi en faveur de l’environnement

Le vendredi 1er Aout 2014


À l’issue du premier Grenelle de l’environnement, une loi relative à sa mise en œuvre a été votée(1), mais le Grenelle 2 a permis d’aller plus loin. Voici les principales mesures adoptées dans le cadre du Grenelle 2(2) portant un engagement national pour l’environnement.

Les objectifs de cette loi sont de favoriser la prévention, le recyclage et la valorisation avec un axe important visant à diminuer fortement la part de déchets incinérée. Des incitations fiscales et de nouvelles règlementations viennent soutenir ces objectifs.

Pour les particuliers, le Grenelle de l’environnement a surtout permis de poser des objectifs en matière de réduction et de recyclage des ordures ménagères et déchets organiques. 

En ce qui concerne notre activité, la loi a permis de réelles avancées en mettant en place des filières de récupération et de traitement spécifiques des déchets (déchets dangereux, ameublement) et en rendant obligatoires les  plans de gestion des déchets du BTP et diagnostics préalables aux chantiers de démolition.

DMT Recyclage s’engage avec vous pour l’environnement en recyclant systématiquement tous les déchets et encombrants  collectés et transportés dans le cadre de ses prestations.

(1) loi 2009-967 publiée au JO du 5 août 2009

(2) loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010